Déposée le 22 juillet 1988 par la société étrangère SWISSBIKE VERTRIEBS GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RALEIGH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère SWISSBIKE VERTRIEBS GmbH domicilié(e) Industriestrasse 21 - 6055 - ALPNACH DORF - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque RALEIGH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RALEIGH arrivera à expiration en date du 22 juillet 2028.
SWISSBIKE VERTRIEBS GmbH a également déposé les autres marques suivantes : R THE RALEIGH , BSA , BSA , AVENIR
SWISSBIKE VERTRIEBS GmbH, Société de droit suisse - Industriestrasse 21 - 6055 - ALPNACH DORF - Suisse
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02
Renouvellement sans limitation n°2120084 - Publication au BOPI 1998-32
Inscription le 15 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467050 - Publication au BOPI 2008-01-15
Inscription le 15 janvier 2008 - Changement de nature juridique n°467057 - Publication au BOPI 2008-01-15
Inscription le 15 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467051 - Publication au BOPI 2008-01-15
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2008 n°2374090 - Publication au BOPI 2008-05-28
Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497794 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2018 n°2682280 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-25
Des bicyclettes, tricycles, vélomoteurs, leurs pièces détachées et accessoires.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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